Couverture du journal du 28/05/2025 Le nouveau magazine

ChatGPT et le droit d’auteur : quels enjeux ?

Rédiger un article de blog, une dissertation, une campagne publicitaire, proposer une recette de cuisine, une chanson, un scénario ou un roman, ou encore écrire des lignes de code : telles sont les capacités du chatbot ChatGPT, outil au cœur de l’actualité.

Par Cécile GUYOT, avocate, et Bethsabée ROSE, élève-avocate, au cabinet Solvoxia

cabinet Solvoxia

Cécile GUYOT, avocate, et Bethsabée ROSE, élève-avocate, au cabinet Solvoxia. © Benjamin Lachenal © D. R.

Laissons-le se présenter tout seul : « Je suis ChatGPT, un modèle de langage développé par OpenAI. Je suis conçu pour comprendre et produire du texte en langage naturel. Je suis basé sur l’architecture GPT-3.5 et j’ai été entraîné sur une vaste quantité de données provenant d’Internet jusqu’à septembre 2021. Mon objectif est d’aider les utilisateurs en fournissant des réponses et des informations sur une variété de sujets. »

L’utilisation grandissante de cet outil basé sur l’intelligence artificielle, tant dans la sphère privée que par les professionnels, questionne sur les enjeux juridiques qu’il soulève, notamment en matière de droit d’auteur.

Le contenu généré par ChatGPT est-il protégé par le droit d’auteur ?

Pour être protégé par le droit d’auteur, un texte par exemple doit être original, c’est-à-dire que l’on doit pouvoir y déceler l’empreinte de la personnalité de son auteur, en ce sens qu’un processus créatif personnel, caractérisé par des partis pris esthétiques ou rédactionnels, aurait été mis en œuvre.

Or, il est permis de douter que l’originalité puisse être reconnue au co…