Comment protéger mon logiciel ?

Publié le 09/02/2024

À l’ère numérique actuelle, la protection des logiciels s’impose comme un impératif majeur. Que vous soyez développeur indépendant ou une entreprise, la question de la protection de vos logiciels suscite des enjeux juridiques et commerciaux majeurs. Voici un panorama des diverses facettes de la protection des logiciels, et quelques conseils sur la manière de sécuriser efficacement le vôtre.

Pierre Langlais, avocat et Romane Bouju, élève-avocate au cabinet Solvoxia

Mais d’abord, qu’est-ce que c’est un logiciel ?

Un logiciel est un ensemble de programmes informatiques, scripts et données qui permet de donner des instructions à une machine pour qu’elle exécute des tâches précises et déterminées (par exemple, un logiciel de gestion de la comptabilité utilisé par une entreprise).

Un logiciel est composé de plusieurs éléments : le code source (qui correspond au texte d’écriture du logiciel dans un langage compréhensible par l’homme), le code objet/exécutable (résultat de la traduction du code source et exprimé en langage machine afin de permettre par exemple à l’ordinateur, au téléphone portable, etc. d’exécuter les instructions données par l’utilisateur), le matériel de conception préparatoire (ex : analyses fonctionnelles, les maquettes, les spécifications, etc.), l’interface graphique, les fonctionnalités et les algorithmes sous-jacents utilisés.